Ce site est proposé par :
CAP GROUP SAS au capital de 10.000 euros
Siège social : 112 rue du fourneau 45370 Mézières-Lez-Cléry
Siret : 94819943500017
Directeur de la publication : Lilian Bruneau & Cyprien Cassedanne
Conception du site : agence web idclair (02 48 02 15 98)
Hébergeur web : OVH
Concernant le site Internet
Ce site est le site institutionnel de CAP LOC, qui a pour objet de faire connaître l’entreprise, ses activités, ses produits et ses services.
Les personnes, qui accèdent à ce site et aux informations qu’il contient, acceptent les présentes règles d’utilisation qui leur sont opposables pendant toute la durée d’utilisation du site.
Si l’internaute souhaite utiliser les sites de CAP LOC auxquels le site renvoie, il est invité à consulter les conditions générales de vente directement sur ces sites.
Bien que n’étant pas un site marchand, le site permet aux internautes d’accéder à des sites marchands et non marchands. Les services et produits, ainsi que l’accès et l’utilisation de ces sites sont soumis à leurs propres conditions générales d’utilisation ou conditions générales de vente, dont il appartient à l’Internaute de prendre connaissance.
La majorité des contenus et des annonces du présent site est proposée en français et en anglais. En cas de litige, la version française fera foi.
Informations mises à disposition
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est susceptible d’être modifié sans préavis.
CAP LOC ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du site par l’Internaute ou en cas d’indisponibilité temporaire du site (cas de force majeure, période de maintenance ou incident technique, quel qu’il soit).
Toute utilisation des informations et données contenue sur le site s’effectuera aux risques et périls de l’utilisateur. En conséquence, CAP LOC ne peut être tenue pour responsable du contenu ou de l’exactitude de tout ou partie des informations transmises sur son Site.
Liens hypertexte
Le site CAP LOC peut inclure des liens vers d’autres sites ou adresses Web. Dans la mesure ou CAP LOC ne peut contrôler ces sources externes, CAP LOC ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, services ou tout autre information disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Droits de propriété intellectuelle
Le site de CAP LOC doit être considéré comme un tout indissociable. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– Gratuité de la diffusion,
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération),
– Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet https://caploc-sas.com/ ».
Le non-respect, de ces interdictions constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur.
Crédit photo et vidéo
Pour connaître le crédit d’un visuel présent sur le site internet https://caploc-sas.com, veuillez contacter nos équipes à l’adresse suivante : contact.groupclg@gmail.com.
Les crédits photos et vidéos présents sur le site sont : CAP AERO, Czech Sport Aircraft, Elixir Aircraft,
Litiges
En cas de litige et préalablement à la saisine du Juge, l’internaute peut recourir à un médiateur.
Toutefois, l’internaute doit justifier avoir tenté de résoudre son litige directement avec CAP LOC au moyen d’une réclamation écrite avant toute saisine du médiateur.